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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIMACC
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TER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TER
GIMACC, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4149923
Date de dépôt :
20/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2025
TER de GIMACC

Présentation de la marque TER

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIMACC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GIMACC domicilié(e) 5 rue Jules Lefebvre - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 080 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque TER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TER arrivera à expiration en date du 20 janvier 2025.

GIMACC a également déposé les autres marques suivantes : OSCARIS


GIMACC, Société par actions simplifiée à associé unique - 5 rue Jules Lefebvre - 75009 - PARIS - France - SIREN 798080016


CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.